Conseil Municipal du 14 février 1985




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W204 Page 001Séance du 14 Février 1985 - Registre 21W204 Page 001 - Délibération
21W204 Page 002Indemnisation d'un agent communal victime d'un incident de service|-|Personnel communal - Remboursement des frais de mission - Registre 21W204 Page 002 - Délibération
21W204 Page 003"Personnel communal transformation de postes|-|Garantie d'emprunt contacter par la société d'H.L.M. ""la Sablière"" pour construction de logements de logements à la cité de Chelles Brou - Registre 21W204 Page 003" - Délibération
21W204 Page 005Contrat de fouilles avec un archéologue - Registre 21W204 Page 005 - Délibération
21W204 Page 006Consolidation de l'ancienne église Sainte Croix (marché d'ingénierie) - Registre 21W204 Page 006 - Délibération
21W204 Page 007Programme d'emploie de fonds scolaire des établissements publics - Registre 21W204 Page 007 - Délibération
21W204 Page 008Travaux de transformation de l'école fournier groupe 1 en école maternelle - Registre 21W204 Page 008 - Délibération
21W204 Page 009Indemnité de logements aux enseignants - Fixation des taux |-|Avenant à convention pour mise à disposition de personnel communal administratif pour la géothermie - Registre 21W204 Page 009 - Délibération
21W204 Page 010Travaux de reconstruction de trottoirs - Avenue Foch-Dossier d'appel d'offres - Registre 21W204 Page 010 - Délibération
21W204 Page 013Avenant à convention de prises en charge des dépenses résultant de l'utilisation par la ville et la cité scolaire de Chelles du gymnase Maurice Baquet - Registre 21W204 Page 013 - Délibération
21W204 Page 014Z.A.D. du Mont Chalats - Exercice du droit de préemption - Registre 21W204 Page 014 - Délibération
21W204 Page 015Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant|-|Aménagement des tarifs de la foire à la brocante - Registre 21W204 Page 015 - Délibération
21W204 Page 016Autorisation au maire de défendre à l'instance - Affaire Brayer Chauvin et affaire Santos Correira - Registre 21W204 Page 016 - Délibération
21W204 Page 017Convention avec les avocats du barreau de Meaux pour consultation juridique|-|Modification de la commission municipale de l'information - Registre 21W204 Page 017 - Délibération
21W204 Page 018Communication prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal|-|communications diverses - Registre 21W204 Page 018 - Délibération
21W204 Page 019Information : Entretien des écoles primaire à l'entreprise - Registre 21W204 Page 019 - Délibération